PLUi-H
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal et d’Habitat (PLUi-H) a été approuvé en Conseil Communautaire le 11 février 2020, modification simplifiée n° 1 approuvée le 31 janvier 2023, modification simplifiée n° 2 approuvée le 19 décembre 2023, modification de droit commun n° 1 approuvée le 19 décembre 2023, Modification de droit commun n° 2 approuvée en Conseil Communautaire le 15 avril 2025
RAPPORT DE PRÉSENTATION
- Diagnostic territorial
- État initial de l’environnement
- Justification PADD
- Justification consommation d’espace et de lutte contre l’étalement urbain
- Justification POA OAP
- Justification règles
- Justification capacité d’accueil
- Évaluation environnementale
- Prise en compte des documents supérieurs
- Indicateurs
- RNT
- Annexes
RÈGLEMENT
2/ Règlement graphique (cartes) :
- Zonage règlementaire
- Mixité des fonctions
- Implantation par rapport aux voies
- Implantation par rapport aux limites séparatives
- Emprise au sol
- Hauteur des constructions
- Protection du patrimoine
- Trame Verte et Bleue (TVB)
- Trame Verte et Bleue – Complément d’informations (légende)
- Risques et Nuisances
- Emplacements réservés
ANNEXES
1/ Servitudes d’Utilité Publique (SUP) :
2/ Nuisances liées aux infrastructures terrestres – CLIC ICI
3/ Annexes sanitaires :
3-1 Annexes sanitaires – Adduction Eau Potable (AEP) :
- A5 Le Thou Marsilly – arrêté du 12-06-2025
- A5 Le Thou-Marislly – Planche 11
- 62 – Plan FEEDERS
- Plan du réseau d’eau potable – Aigrefeuille Est
- Plan du réseau d’eau potable – Aigrefeuille Ouest
- Légende AEP
3-2 Annexes sanitaires – Assainissement :
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Centre
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille complet
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille complet (zonage)
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Est (1)
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Est (2)
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Nord
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Ouest (1)
- Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Ouest (2)
3-3 Notice sur le traitement des déchets – CLIC ICI
4/ Zones à risque d’exposition au plomb (arrêté) – CLIC ICI
5/ Informations sur les sols :
5-1 Risques et contraintes
5-2 Zone archéologique
6/ Annexes informatives