Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal et d’Habitat (PLUi-H) a été approuvé en Conseil Communautaire le 11 février 2020, modification simplifiée n° 1 approuvée le 31 janvier 2023, modification simplifiée n° 2 approuvée le 19 décembre 2023, modification de droit commun n° 1 approuvée le 19 décembre 2023, Modification de droit commun n° 2 approuvée en Conseil Communautaire le 15 avril 2025

RAPPORT DE PRÉSENTATION

• Diagnostic territorial
• État initial de l’environnement
• Justification PADD
• Justification consommation d’espace et de lutte contre l’étalement urbain
• Justification POA OAP
• Justification règles
• Justification capacité d’accueil
• Évaluation environnementale
• Prise en compte des documents supérieurs
• Indicateurs
• RNT
• Annexes

RÈGLEMENT

1/ Règlement écrit – CLIC ICI

2/ Règlement graphique (cartes) :

• Zonage règlementaire
• Mixité des fonctions
• Implantation par rapport aux voies
• Implantation par rapport aux limites séparatives
• Emprise au sol
• Hauteur des constructions
• Protection du patrimoine
• Trame Verte et Bleue (TVB)
• Trame Verte et Bleue – Complément d’informations (légende)
• Risques et Nuisances
• Emplacements réservés

ANNEXES

1/ Servitudes d’Utilité Publique (SUP) :

• Servitudes d’Utilité Publique – Périmètre NOVAEM (arrêté)
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique

2/ Nuisances liées aux infrastructures terrestres – CLIC ICI

3/ Annexes sanitaires :

3-1 Annexes sanitaires – Adduction Eau Potable (AEP) :

• A5 Le Thou Marsilly – arrêté du 12-06-2025
• A5 Le Thou-Marislly – Planche 11
• 62 – Plan FEEDERS
• Plan du réseau d’eau potable – Aigrefeuille Est
• Plan du réseau d’eau potable – Aigrefeuille Ouest
• Légende AEP

3-2 Annexes sanitaires – Assainissement :

• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Centre
• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille complet
• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille complet (zonage)
• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Est (1)
• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Est (2)
• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Nord
• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Ouest (1)
• Plan du réseau d’assainissement – Aigrefeuille Ouest (2)

3-3 Notice sur le traitement des déchets – CLIC ICI

4/ Zones à risque d’exposition au plomb (arrêté) – CLIC ICI

5/ Informations sur les sols :

5-1 Risques et contraintes

• Plan informatif des risques
• Plan des risques liés à l’eau

5-2 Zone archéologique

• Zonage archéologique – Arrêté du 10-03-2006
• Zonage archéologique – Plan

6/ Annexes informatives

• Périmètre de réciprocité des bâtiments agricoles
• Règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie